RISQUES PSYCHO-SOCIAUX (RPS)
Les risques psychosociaux tels que définis au niveau européen incluent le stress, les violences internes dont le harcèlement moral et sexuel, les violences externes et la souffrance ou le mal-être au travail. Ils demeurent une thématique majeure de la vie au travail que nombres d’employeurs souhaitent prévenir. Quels sont les obligations en la matière ? Quel régime est applicable à la fonction publique ?
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Grille d'évaluation des facteurs de RPS : outil RPS-DU de l'INRS
La brochure ED 6403 de l'INRS porte sur la démarche d'évaluation des risques psychosociaux (RPS), en vue de leur intégration dans le DUERP (document unique d'évaluation des risques professionnels) et…
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Vidéos
Prévention des RPS : où en êtes-vous? (replay webinaire n°2)
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Vidéos
Prévention des RPS : où en êtes-vous? (replay webinaire n°1)
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Fiches pratiques
L'intégration des RPS dans le Document Unique
Synthèse : L'employeur doit évaluer les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, les Risques Psycho-Sociaux faisant partie intégrante des risques que l’employeur doit évaluer. Ces…
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Fiches pratiques
Harcèlement sexuel
Synthèse : Le harcèlement sexuel est un délit pénal, sanctionné d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende majorée en cas de circonstances aggravantes, par exemple, si les…
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Fiches pratiques
Harcèlement moral
Synthèse : Le harcèlement se manifeste par des pressions directement exercées par les subordonnés d’un agent, ses collègues ou ses supérieurs. La répétition de ces agissements conduit à dégrader les…
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Fiches pratiques
Risques psychosociaux (RPS) - Notion et régime juridique général
Synthèse : Les risques psychosociaux recouvrent des risques professionnels d’origine et de nature variées qui sont à l’interface de l’individu et de sa situation de travail. De cette grande…
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Fiches pratiques
Risques psychosociaux (RPS) - Régime applicable à la fonction publique
Synthèse : Le statut de la Fonction publique reprend les définitions du harcèlement en milieu de travail figurant au Code du travail ; la jurisprudence, quant à elle, est venue compléter le régime…
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