Dossier
L’organisation de la prévention des risques professionnels dans les établissements publics de santé (EPS)
Les derniers contenus de la thématique
Voir tout le contenu
Fiches pratiques
Service de médecine préventive
Textes : Décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la FPT, art. 10 à 26-1 SOMMAIRE Organisation…
Lire l'article
Fiches pratiques
Le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique)
Textes Décret n°2006-501 du 3 mai 2006 relatif au fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique Table des matières Introduction. 1 Organisation et gouvernance.…
Lire l'article
Fiches pratiques
L'instance Conseil Médical
Textes Décret n°86-442 du 14 mars 1986 relatif aux médecins agréés, aux comités médicaux et commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique et aux congés de maladie des fonctionnaires…
Lire l'article
Fiches pratiques
Fiche introductive sur l' instance « comité social »
Textes : Décret n° 2021-571 du 10 mai 2021 relatif aux CST Décret n° 2021-1570 du 3 décembre 2021 relatif au CSE Code général de la Fonction publique, art. L. 251-1 à L. 254-6 Table des…
Lire l'article