Textes : Articles L4121-1 à L4121-4 du code du travail - Articles R.4383-12 à R.4383-16 du code de la santé publique (section relative à la profession d'auxiliaires de puériculture)

Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture

Arrêté du 7 avril 2020 relatif aux modalités d'admission aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture

Décret n°2007-1301 du 31 août 2007 relatif aux diplômes d'aide-soignant, d'auxiliaire de puériculture et d'ambulancier et modifiant le code de la santé publique

FPT : décret n°92-865 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture territoriaux

FPH : décret n°2007-1188 du 3 août 2007 portant statut particulier du corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la fonction publique hospitalière

 

SOMMAIRE

1.Introduction

2.Dispositions réglementaires

3.Conditions d’exercice

4.Facteurs de risques professionnels

5.Prévention

6.L’offre de service du FNP de la CNRACL

7.Bibliographie

 

 

1.Introduction 

Le métier d’auxiliaire de puériculture est né en 1945 avec la création du diplôme de puériculture, et correspond alors aux agents en charge d’aider la puéricultrice.

Définition du métier

L’auxiliaire de puériculture organise et effectue l'accueil et les activités qui contribuent au développement de l'enfant dans le cadre du projet éducatif du service ou de la structure. Elle s’occupe de nourrissons ou de jeunes enfants bien portants ou malades et dispense, en collaboration avec l'infirmier ou la puéricultrice en général, des soins d'hygiène, de confort et de prévention pour préserver et restaurer la continuité de la vie, le bien-être et l'autonomie de l'enfant. Elle réalise également des activités d'éveil et d'éducation (source FPT : répertoire des métiers CNFPT, source FPH : répertoire des métiers du gouvernement).

Au sein de la fonction publique, la proportion d’auxiliaires de puériculture exerçant dans la fonction publique hospitalière (FPH) s’élève à environ 20 %, tandis que la très grande majorité relève de la fonction publique territoriale (FPT) (source : https://vu.fr/l5aK).

 

Lieux d’exercice : l'auxiliaire de puériculture peut exercer en centre d’accueil permanent, aux consultations d’une PMI, en crèche, au domicile de l’enfant, en maternité ou dans un service hospitalier. Elle travaille le plus souvent dans une équipe pluri professionnelle et dans des structures sanitaires ou sociales.

 

Autres appellations possibles : assistant-e petite enfance / assistant-e maternel/le en crèche familiale

 

Voies d’accès au métier

Dans la Fonction Publique Territoriale et Hospitalière, auxiliaire de puériculture est un emploi de catégorie C accessible après un concours. Ce cadre d'emploi compte :

• deux grades dans la FPT : auxiliaire de puériculture principal de 2^ème classe, accessible par concours et de 1^ère classe, accessible par avancement,
• trois grades, avec 3 classes dans la FPH : auxiliaire de puériculture de classe normale (échelle 4), de classe supérieure (échelle 5), de classe exceptionnelle (échelle 6).

Pour exercer ce métier, il faut être titulaires du DEAP (Diplôme d'État d'Auxiliaire de Puériculture), diplôme obtenu après avoir suivi une formation dans une école agréée sous tutelle du Ministère de la Santé (décret n°2007-1301 du 31 août 2007 relatif aux diplômes d'aide-soignant, d'auxiliaire de puériculture et d'ambulancier).

Depuis avril 2020 l'entrée dans cette école est soumise à une sélection sur dossier suivi d'un entretien (épreuve orale).

La formation dure 41 semaines dont 24 semaines de stages (6 stages de 4 semaines) et les cours théoriques répartis en 8 modules (accompagnement d’un enfant dans les activités d’éveil et de la vie quotidienne, état clinique d'une personne à tout âge de la vie, soins à l’enfant, ergonomie, relation communication, hygiène des locaux, transmission des informations, organisation du travail).l

71 % des diplômés exercent dans la fonction publique. 82 % des auxiliaires de puériculture employé(e)s dans la fonction publique exercent en CDD) (source : enquête écoles Poitou-Charentes 2015 de la DREES).

 

2.Dispositions réglementaires

Dispositions réglementaires relatives à la profession d'auxiliaire de puériculture :

Formation :

Les articles R.4383-12 à R.4383-16 du code de la santé publique concernent la formation et les modalités de délivrance du diplôme d’auxiliaire de puériculture.

Ainsi l’article R.4383-12 indique que la formation d'auxiliaire de puériculture est sanctionnée par le diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture et qu’un arrêté (arrêté du 7 avril 2020) en fixe :

1° Les modalités et le programme de la formation préparatoire,

2° Les conditions de délivrance.

Il précise que les personnes titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions d'auxiliaire de puériculture ou du diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture sont regardées comme titulaires du diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture.

 

Activité des établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans

Dans la Fonction Publique Territoriale, l’activité des établissements et services d’accueil des enfants de moins de 6 ans est encadrée par les articles R.2324-16 à R.2324-47 du code de la santé publique.

 

Dispositions réglementaires relatives à la santé et à la sécurité des auxiliaires de puériculture :

Il n’existe pas de réglementation spécifique à ce métier sur ce sujet. Dès lors, il est utile et pertinent de rappeler ici les articles L4121-1 à L4122-4 du code du travail relatives aux obligations générales de l'employeur (articles applicables à la fonction publique) :

Article L4121-1 : l'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent :

• Des actions de prévention des risques professionnels,
• Des actions d'information et de formation,
• La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.

L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.

Article L4121-2 : l'employeur met en œuvre les mesures prévues ci-dessus sur le fondement des principes généraux de prévention suivants :

1° Eviter les risques / 2° Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités / 3° Combattre les risques à la source / 4° Adapter le travail à l'homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé / 5° Tenir compte de l'état d'évolution de la technique / 6° Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou moins dangereux / 7° Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants / 8° Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle / 9° Donner les instructions appropriées aux travailleurs.

Article L4121-3 : l'employeur, compte tenu de la nature des activités de l'établissement, évalue les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, y compris dans le choix des procédés de fabrication, des équipements de travail, des substances ou préparations chimiques, dans l'aménagement ou le réaménagement des lieux de travail ou des installations et dans la définition des postes de travail. Cette évaluation des risques tient compte de l'impact différencié de l'exposition au risque en fonction du sexe.

A la suite de cette évaluation, l'employeur met en œuvre les actions de prévention ainsi que les méthodes de travail et de production garantissant un meilleur niveau de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs. Il intègre ces actions et ces méthodes dans l'ensemble des activités de l'établissement et à tous les niveaux de l'encadrement. [...]

Article L4121-4 : lorsqu'il confie des tâches à un travailleur, l'employeur, compte tenu de la nature des activités de l'établissement, prend en considération les capacités de l'intéressé à mettre en œuvre les précautions nécessaires pour la santé et la sécurité.

 

3.Conditions d’exercice

Le métier d’auxiliaire de puériculture présente la particularité de pouvoir être exercé dans différentes structures, entrainant des horaires de travail très différents (réguliers ou non, en journée uniquement ou non).

• Dans une maternité ou dans un service hospitalier, l’auxiliaire :
  • Procure aux nouveau-nés ou aux enfants en bas âge les soins ordinaires d’hygiène et de confort., conseille les parents dans les soins les plus courants et assure également l’entretien de la chambre et du matériel utilisé.
  • Est appelée à travailler de jour comme de nuit, et doit assurer des gardes les week-ends et jours fériés.
• Dans une PMI (centres de Protection Maternelle et Infantile), l’auxiliaire :
  •  Assiste aux consultations données par le médecin, accueille les enfants, les pèse et les mesure et tient les dossiers à jour et conseille les parents. Elle veille aussi à assurer la propreté du matériel et des locaux.
  • En PMI, les horaires sont fixes : de 8h-9h à 17h-18h.

• En crèche ou en halte-garderie, l’auxiliaire :
  • Est responsable d'un groupe de 5 à 8 enfants bien portants, âgés de 3 mois à 3 ans. Ses activités suivent le rythme des enfants : changes repas, temps de repos, activités. Elle aide au développement psychomoteur, notamment par l’organisation de jeux et d‘activités d'éveil.
  • En crèche ou en halte-garderie, les horaires de travail sont réguliers, en décalés : à partir de 7h jusqu'à 19h.

Quel que soit son lieu d'exercice, l'auxiliaire de puériculture est membre d’une équipe placée sous le contrôle d'un responsable : puéricultrice, éducateur.trice de jeunes enfants, infirmier.ère…

 

4.Facteurs de risques professionnels

4.1 Les risques professionnels

Une auxiliaire de puériculture est exposée à trois grandes familles de risques :

• Physiques (manutention, gestes répétitifs, bruit…),
• Biologiques (risque de maladies),
• Psychologiques (contraintes organisationnelles, manque de reconnaissance, difficultés relationnelles avec les parents, rencontre de familles en détresse psychologique, sociale, financière…).

 

L’usure professionnelle

Réglementairement,  l’usure professionnelle (ou « pénibilité ») se caractérise par une exposition, au-delà de certains seuils, à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels pouvant « laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé », comme le dispose l'article L4121-3-1 du Code du Travail (pour plus de détails, voir le dossier « pénibilité »).

Dans le cadre de cette réglementation, le métier d’auxiliaire de puériculture est un métier dont les activités sont potentiellement exposées à des facteurs de risques professionnels relevant des catégories suivantes :

• Contraintes physiques marquées (postures pénibles et manutentions),
• Environnement physique agressif (bruit et utilisation de produits chimiques),
• Rythmes de travail (si travail de nuit = comprenant au moins 1h de travail entre minuit et 5h du matin).

 

4.2 Focus sur …

Les TMS (Troubles Musculosquelettiques)

Les troubles musculosquelettiques se traduisent principalement par des douleurs et une gêne fonctionnelle plus ou moins importantes, souvent quotidiennes et provoquées ou aggravées par le travail.

Les métiers de la puériculture sont particulièrement exposés à des troubles musculosquelettiques et affections périarticulaires : lombalgies et lésions des disques inter vertébraux, lésions de ligaments (tendinites de l'épaule et du coude), douleurs sciatiques, lésions chroniques du ménisque...

Dans le métier d’auxiliaire de puériculture, les TMS sont notamment dus au fait de :

• Porter régulièrement les enfants, manipuler souvent le mobilier en fonction des activités (tables, chaises, lits …),
• Adopter différentes postures contraignantes pour s’adapter à la taille des enfants et conduire les activités (prise des repas, sieste …).

De plus, l’urgence et la précipitation lors de la surveillance des enfants occultent souvent les gestes et postures enseignées par des formations en ergonomie assez diffusées : « dans l’urgence, on se précipite et on oublie de faire le bon geste. La priorité c’est toujours l’enfant » (Source : https://urlz.fr/g0DC )

 

Les RPS (Risques Psychosociaux)

Ce métier comporte un certain nombre de contraintes organisationnelles et relationnelles pouvant engendrer des RPS.

En effet, une auxiliaire de puériculture doit notamment rester disponible et chaleureuse, s'adapter au public qu'elle rencontre et aux durées de séjour des enfants, accepter les interruptions fréquentes de tâches tout en sachant sélectionner les priorités.

Elle est amenée à vivre des situations douloureuses (décès, malformations...) et doit savoir gérer son stress en toute situation.

Certaines auxiliaires travaillent de nuit et/ou en 2x8 et/ou le weekend, devant assurer la continuité des soins.

Enfin leur charge de travail est variable et des changements de planning  peuvent se produire pour remplacements de maladie ou d'accident ou pour intervention dans un autre service pour les équipes de nuit.

Travaillant en équipe et sous l'autorité d'un infirmier, d'une puéricultrice etc., elles éprouvent parfois des difficultés à trouver leur place et un peu d'autonomie.

Source : fiche métier Bossons Futé

Ce métier souffre également d’un manque de reconnaissance à l’instar de nombreux métiers de la petite enfance.

 

L’absentéisme

Ce métier subit un absentéisme et un turn-over important. Il n’existe pas de données consolidées sur le pourcentage d’absentéisme dans cette profession mais plusieurs sources mentionnent cette problématique : « L’absentéisme jugé important, et les non remplacements  des absents (dans 41,3% peu souvent et dans 21,3% jamais) sont pointés comme entraînant des dysfonctionnements et du stress »  (Source : article "Crèches : les pros ont des états d’âme").

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5.Prévention

5.1 Evaluation des risques

Tout employeur (secteur public, secteur privé) est tenu d’assurer la sécurité et de protéger la santé physique et mentale des intervenants. Pour cela, il lui incombe d’évaluer les risques auxquels ces derniers sont exposés, et de mettre en œuvre de mesures de prévention adaptées.

En application de l’article L. 4121-3 du code du travail (cf. point 2), il est également tenu d’évaluer les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.

La CNRACL a développé une méthodologie d’évaluation des risques : vous la retrouverez sur la page « des outils pour l’évaluation des risques professionnels ».

 

5.2 Mesures de prévention à mettre en œuvre

Pour prévenir les risques de l’auxiliaire de puériculture, l’employeur (autorité territoriale) doit agir sur quatre axes principalement :

• La sensibilisation aux risques liés aux manutentions et aux postures pénibles (formation « PRAP petite enfance » pour apprendre les gestes et postures adaptés aux métiers liés à la puériculture, achat et mise à disposition de matériel adapté (plan de change à hauteur par exemple)),
• Le traitement acoustique des locaux,
• Le risque sanitaire (mise à disposition du matériel adapté pour limiter les risques d’infections, rédaction de procédures, sensibilisation / formation des auxiliaires…)
• Les risques psycho-sociaux (organisation des plannings, définition claire des rôles, échanges réguliers avec les auxiliaires sur les difficultés rencontrées, signes de reconnaissance…).

 

Tableau synthétique Risques / Mesures de prévention

Mesures que l’agent peut mettre en œuvre

Pour rappel, au-delà des obligations de l'employeur, il incombe également à chaque agent de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa santé et de sa sécurité ainsi que de celles des autres personnes concernées par ses actes ou ses omissions au travail.

Cette obligation découle de l'article L4122-1 du code du travail, applicable à la fonction publique.

Cette disposition indique que l’agent peut être également acteur de la préservation de sa santé, notamment en utilisant les moyens de prévention mis en place par l’employeur, en suivant avec attention les formations dispensées, en appliquant ensuite ce qu’il a appris dans son quotidien, en faisant remonter les difficultés qu’il peut rencontrer et en proposant des solutions.

À titre d’illustrations, voici les points sur lesquels une auxiliaire de puériculture doit être vigilante et peut être force de propositions :

• Ranger les éléments pouvant être à l’origine d’une chute (jouets, tapis…),
• Essuyer le sol en cas d’éclaboussures (eau, boisson, repas…) pour éviter les risques de glissade,
• Limiter le port des enfants autant que possible pour préserver le dos,
• Investir dans des équipements favorisant l’autonomie de l’enfant (marchepied pour accéder à l’évier, au lit, au plan de change, rehausseur ou chaise haute pour les repas…),
• Prévenir le risque infectieux avec des règles d’hygiène élémentaires pour les mains, les locaux et le linge souillé (vomissures, selles…),
• Prévenir le risque chimique pour le personnel et les enfants en privilégiant par exemple des produits d’entretien naturels et en les tenants à l’écart des enfants.

Source : article INRS « métiers de la petite enfance »

 

6.L’offre de service du FNP de la CNRACL

Tout employeur peut solliciter la CNRACL afin d'être accompagné dans une démarche de prévention des risques. Pour plus de détail sur l'offre :  https://www.cnracl.retraites.fr/employeur/prevention-risques-professionnels/vous-accompagner

Dans le cadre de sa mission d’information la CNRACL met en ligne des rubriques thématiques. Celle portant sur l’aide à domicile est disponible à l’adresse suivante :  https://www.cnracl.retraites.fr/employeur/prevention-risques-professionnels/secteurs-dactivite/auxiliaires-de-puericulture

 

7.Bibliographie

Concernant notamment les risques et mesures de prévention :

1. Article du site Officiel Prevention "La prévention des risques des métiers de la puériculture et de la petite enfance" : https://vu.fr/JnJe
2. Article INRS "Métiers de la petite enfance - Prévenir les risques à domicile comme en établissement" : https://www.inrs.fr/metiers/sante-aide-personne/petite-enfance.html
3. Outil CNRACL « des outils pour l'évaluation des risques professionnels » : https://www.cnracl.retraites.fr/employeur/prevention-risques-professionnels/risques/evaluation-des-risques/des-outils-pour-levaluation-des-risques-professionnels
4. Fiche métier Bossons Futé : http://www.bossons-fute.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=306:fiche0078&catid=2&Itemid=3
5. Article Les Pros de la petite enfance "Crèches : les pros ont des états d’âme" : https://urlz.fr/g0zF
6. Les cahiers de L'Observatoire Social territorial "Les risques sanitaires des métiers de la petite enfance : Auxiliaires de puériculture, un groupe professionnel sous tension" : https://urlz.fr/g0DC

 

Concernant les Troubles Musculo-squelettiques (TMS) spécifiquement :

1. Les cahiers de L'Observatoire Social territorial "Les risques sanitaires des métiers de la petite enfance : auxiliaires de puériculture, un groupe professionnel sous tension", pages 25 à 29 : https://urlz.fr/g0DC

Concernant les Troubles Psychosociaux spécifiquement :

1. Les cahiers de L'Observatoire Social territorial "Les risques sanitaires des métiers de la petite enfance : auxiliaires de puériculture, un groupe professionnel sous tension", pages 30 à 44 : https://urlz.fr/g0DC

 

Concernant le métier d’auxiliaire de puériculture et conditions d’exercice, d’accès… :

1. Fiche CNFPT « Assistant ou assistante petite enfance » : https://www.cnfpt.fr/evoluer/lemploi-fpt/le-repertoire-des-metiers  (aller sur la rubrique « répertoire des métiers » et taper « assistant petit enfance » dans le moteur de recherche).