RESSOURCES HUMAINES
Dans cette rubrique, des informations utiles aux employeurs publics en matière de ressources humaines : maintien dans l’emploi, temps de travail, télétravail, formations obligatoires en matière de santé et sécurité au travail, discrimination…
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Discrimination : le saviez-vous?
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Fiches pratiques
La loi de Transformation de la Fonction Publique
Synthèse : la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique est venue poser les fondements d’une rénovation en profondeur du cadre de gestion des ressources humaines de…
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Fiches pratiques
La démarche QVCT dans la Fonction Publique
Synthèse : En juin 2013, l’Accord National Interprofessionnel (ANI) sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail a précisé que « la qualité de vie au travail désigne et regroupe sous…
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Fiches pratiques
Agir contre le sexisme au travail
Synthèse : dans l’environnement professionnel (fonction publique et secteur privé), un dispositif législatif solide pour prévenir et sanctionner les agissements sexistes est désormais disponible.…
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Fiches pratiques
Jeunes travailleurs dans la Fonction Publique Territoriale
Synthèse Le code du travail institue, pour la protection des jeunes travailleurs un âge minimal en deçà duquel il est interdit de les employer. Il détermine en outre les catégories de travaux qu’il…
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Fiches pratiques
Mémo du télétravailleur
Synthèse Cette fiche mémo synthétise les bonnes pratiques que le télétravailleur doit suivre.
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Fiches pratiques
Mémo du manager encadrant un télétravailleur
Synthèse Cette fiche mémo synthétise les bonnes pratiques que le manager encadrant un télétravailleur doit avoir.
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Fiches pratiques
Le télétravail dans la fonction publique
Synthèse : une réglementation spécifique à la fonction publique existe, provenant de la Loi dite "Loi Sauvadet" du 12 mars 2012 accompagnée, en 2016 seulement, d'un décret venu fixer les conditions d…
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Dossiers
Rythme, temps et organisation du travail dans la fonction publique territoriale
Mis à jour : juin 2022
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Dossiers
Prévention de la pénibilité et compte professionnel de prévention
Mis à jour : septembre 2023
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Fiches pratiques
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique territoriale (Fiche pratique)
Synthèse Les agents titulaires de la fonction publique qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions pour inaptitude physique provisoire ou définitive, doivent bénéficier d’un aménagement de leur…
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Fiches pratiques
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique hospitalière (Fiche pratique)
Synthèse Les agents titulaires de la fonction publique qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions pour inaptitude physique provisoire ou définitive, doivent bénéficier d’un aménagement de leur…
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