Veille réglementaire

Hausse des températures, intensification des UV, risques biologiques accrus, multiplication des aléas climatiques… Les effets du changement climatique se répercutent déjà sur les conditions de travail. Lors d’une table-ronde organisée le 14 octobre au salon Préventica, plusieurs experts ont alerté sur l’ampleur des transformations en cours et sur la nécessité d’adapter les démarches de prévention. Un dérèglement climatique déjà palpable Anaïs Gros (Bpi Nouvelle-Aquitaine), Pauline Martin (…

Dans un arrêt rendu le 5 novembre, la Cour de cassation rappelle avec force que l’obligation de sécurité ne concerne pas uniquement l’employeur : chaque salarié doit également veiller à sa propre sécurité et à celle de ses collègues. Une décision qui intervient après le licenciement pour faute grave d’un directeur commercial ayant tenu, au travail, des propos à connotation sexuelle, sexiste, raciste et stigmatisante envers plusieurs salariés. Une obligation légale méconnue Prévue par l’…

Environnements inadaptés, manque d’équipements, relations parfois tendues avec les bénéficiaires et leurs proches, horaires morcelés… Dans un rapport publié le 27 novembre, l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-Osha) met en lumière les « défis uniques » auxquels sont confrontés les travailleurs du secteur des soins à domicile. Ces défis tiennent d’abord à la multiplicité des risques auxquels les aides à domicile sont exposées. L’Agence en distingue trois grandes…

Une centaine de fiches pratiques regroupe toute l'actualité réglementaire en prévention des risques professionnels. Pour les consulter à partir du lien ci-dessous, allez en "réglementation générale" puis selon vos besoins recherchez la fiche pratique par risque, par métier, par secteur d'activité ou encore par responsabilité et organisation de la prévention..... Actualités | Espace Droit Prévention

Lancé en 2022 pour améliorer la prévention des risques professionnels dans les trois versants de la fonction publique, le premier Plan santé au travail (PST) 2022-2025 arrive officiellement à son terme cette année. Trois ans après son lancement, un premier bilan a été présenté devant la Formation spécialisée « Santé et conditions de travail » du Conseil commun de la fonction publique. Selon les organisations syndicales présentes, les résultats apparaissent contrastés. Si le plan a permis d’…

Le 21 octobre, 250 participants ont suivi le webinaire "Prévenir les risques et améliorer les conditions de travail des auxiliaires de puériculture". Au cours de celui-ci madame Frédérique NOEL, psychologue du travail et chargée de mission pour la Mairie de Saint Médard-en-Jalles et madame Blandine REGIS, chargée de développement pour le FNP de la CNRACL, sont revenues sur les enseignements de l’appel à projets piloté par le FNP de la CNRACL.  Le replay du webinaire que vous pouvez voir ou…

Les replays des webinaires ci-dessous sont maintenant disponibles: La Conduite de Projet de prévention des risques professionnels (webinaire thématique) | Espace Droit Prévention Actualités Réglementaires et Informatives Fonction Publique - 30 janvier 2024 (webinaire) | Espace Droit Prévention Evaluation des risques professionnels et programme annuel : Circulaire du 11/06/2024 (webinaire) | Espace Droit Prévention

Les fiches pratiques ci-dessous viennent d'être mise à jour Le métier d'aide à domicile | Espace Droit Prévention Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux: DASRI | Espace Droit Prévention Le métier d’auxiliaire de puériculture | Espace Droit Prévention Prévention des Violences Sexistes et Sexuelles | Espace Droit Prévention Bonne lecture !

Le 8 septembre dernier, le fonds national de prévention de la CNRACL a publié une recommandation dans le cadre d'un appel à projet qui a mobilisé 24 employeurs territoriaux et hospitalier. Cette recommandation est structurée autour de l'analyse des meilleures pratiques des employeurs et leur expertise, et elle est librement accessible en ligne. Elle s'adresse aux employeurs, agents, représentants du personnel, organismes de prévention et à toutes celles et ceux engagés dans l'amélioration des…

Le fonds national de prévention de la CNRACL a publié une recommandation visant à inciter les employeurs hospitaliers à prévenir les risques professionnels des équipes soignantes en milieu hospitalier.  "L' ambition est d’apporter des réponses ancrées dans les pratiques quotidiennes des agents pour tous les employeurs désireux de mener ce type de démarche », souligne Céline Martin, vice-présidente en charge de la commission invalidité et prévention du conseil d’administration de la CNRACL. C'…