Aller au contenu principal
Santé et sécurité dans la fonction publique
Inscription newsletter
Les autres sites de la caisse des dépôts
Direction des Politiques Sociales
CNRACL Prévention
CNRACL
Espace Droit
de la Prévention
Navigation principale
Veille réglementaire
Réglementation générale
RISQUES, METIERS
ET SECTEURS D'ACTIVITE
RISQUES PHYSIQUES
Manutention manuelle
Manutention mécanique
Troubles musculo-squelettiques (TMS)
Machines et engins
Travail en milieu hyperbare
Risque bruit
Chutes de hauteur
Travail sur écran
Risque pyrotechnique
RISQUES CHIMIQUES (CMR, AMIANTE…)
Risque chimique ACD (Agents Chimiques Dangereux)
Risque chimique CMR (Cancérogènes, Mutagènes, toxiques pour la Reproduction)
Risque biochimique
Amiante – Travaux de retrait ou d’encapsulage
Amiante – Interventions sur matériaux
Amiante – Prévention dans la fonction publique
RISQUES SANITAIRES
Fiche Synthèse des réglementations Prévention et RH liées à la pandémie
Le référent Covid
RAYONNEMENTS IONISANTS
Rayonnements ionisants
Rayonnements ionisants : cas particulier du Radon
RISQUES PSYCHO-SOCIAUX (RPS)
Risques psychosociaux (RPS) - Régime applicable à la fonction publique
Harcèlement sexuel
Risques psychosociaux (RPS) - Notion et régime juridique général
L'intégration des RPS dans le Document Unique
Harcèlement moral
RISQUES D’ADDICTIONS
Alcool, tabac et vapotage
Conduites addictives
RYTHMES DE TRAVAIL, TRAVAIL ISOLE
Travail de nuit
Travail posté
Travail isolé
METIERS ET SECTEURS D'ACTIVITE
Le métier de policier municipal
Le métier d’auxiliaire de puériculture
Le métier d'aide à domicile
Le métier d'ATSEM
ORGANISATION
ET ACTEURS DE LA PREVENTION
DEMARCHES ET DOCUMENTS OBLIGATOIRES (Document unique…)
Le principe et la démarche de prévention
L'intégration du risque sanitaire (Covid-19) dans le Document unique
L'évaluation des risques professionnels - Document unique
Registres de santé et de sécurité au travail
INDICATEURS SST
ACTEURS FPT
CST
Assistants et conseillers de prévention
Autorité territoriale
Le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique)
Service de médecine préventive
Les acteurs de la prévention dans les SDIS
Agent chargé d'une fonction d'inspection en santé et sécurité au travail (ACFI)
L'instance Conseil Médical
ACTEURS FPH
CSE
Service de santé au travail des établissements de santé, sociaux et médicaux-sociaux.
Service de sécurité et des conditions de travail
Inspection du travail
REGLEMENTATION, OBLIGATIONS ET
RESPONSABILITES EN PREVENTION
DROIT DE LA PREVENTION ET STATUTS
Droit applicable à la prévention dans la fonction publique territoriale
Sources du droit de la prévention dans la fonction publique
Droit applicable à la prévention dans la fonction publique hospitalière
Droits et obligations en matière de santé et de sécurité au travail dans la fonction publique
Règles statutaires dérogatoires
DIALOGUE SOCIAL ET ACCORDS COLLECTIFS
Dialogue social et accords collectifs sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique
OBLIGATIONS DE L'EMPLOYEUR
L'obligation de sécurité
Équipements de protection individuelle (EPI)
La traçabilité des expositions
Etablissements recevant du public (ERP)
Le PCA (Plan de Continuité d'Activité)
RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE DE L'EMPLOYEUR
Faute de service et faute personnelle
Faute inexcusable – Conditions et mise en oeuvre
Agent victime en service
Protection fonctionnelle
RESPONSABILITE PENALE
Vue d'ensemble
Délégation de pouvoirs
Atteinte involontaire à la personne
Défaut de prévention - Illustrations
RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE
Responsabilité professionnelle en santé et sécurité au travail
DEVOIR ET DROIT DE L'AGENT FPH
Devoir d’alerte et droit de retrait (FPH)
CHANTIERS (Coactivité) ET LIEUX DE TRAVAIL
Chantiers et co-activités
Obligations du chef d’etablissement pour l’utilisation des lieux de travail
Obligations du maître d’ouvrage pour la conception des lieux de travail
RESSOURCES
HUMAINES
TEMPS DE TRAVAIL
FORMATIONS OBLIGATOIRES
Formation en matière de sécurité et de santé au travail dans la FPT
Formation en matière de sécurité et de santé au travail dans la FPH
TELETRAVAIL
Le télétravail dans la fonction publique
Mémo du manager encadrant un télétravailleur
Mémo du télétravailleur
TRANSFORMATION DE LA FONCTION PUBLIQUE
La loi de Transformation de la Fonction Publique
QVT
La démarche QVCT dans la Fonction Publique
PERSONNELS SPECIFIQUES
Jeunes travailleurs dans la Fonction Publique Hospitalière
Travailleurs temporaires
Jeunes travailleurs dans la Fonction Publique Territoriale
Personnel des personnes publiques employé dans les conditions du droit privé
Femmes en situation de maternite
DISCRIMINATION, DIVERSITE, ETHIQUE
Travailleurs en situation de handicap
Discrimination
Agir contre le sexisme au travail
MAINTIEN DANS L'EMPLOI, PENIBILITE
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique hospitalière (Fiche pratique)
Inaptitude et reclassement dans la fonction publique territoriale (Fiche pratique)
Emplois de catégories active ou sédentaire
Qui sommes-nous ?
Newsletters
Contact
Search
Search
Accueil
L'actualité réglementaire et informative - 10 avril 2025
Actualité réglementaire et informative dans la fonction publique - 26 janvier 2023
Pagination
« Début
Première page
‹ Précédent
Page précédente
1
2
