OUTILS PRATIQUES

Des outils pratiques réunis par le Fond National de la Prévention pour vous aider à mettre en oeuvre la prévention.

T

Tabac

L’alcool et le tabac sont interdits sur les lieux de travail sous réserve de dérogations limitées.

Pour en savoir plus se reporter à la fiche pratique : Alcool et tabac

Temps de travail

Dans les fonctions publiques territoriale et hospitalière la durée du travail effectif est fixée, en principe, à 35 heures par semaine, le décompte du temps de travail étant réalisé sur la base d’une durée annuelle de travail effectif de 1607 heures maximum, sans préjudice des heures supplémentaires susceptibles d’être effectuées.

La durée du travail peut être aménagée : le travail peut en effet être organisé selon des périodes de référence dénommées cycles de travail, les horaires de travail étant alors définis à l’intérieur du cycle, qui peut varier entre un cycle hebdomadaire et un cycle annuel, il peut également être organisé avec des horaires variables.

Des garanties sont prévues en faveur des agents, en termes de durée hebdomadaire, de durée quotidienne, d’amplitude de la journée de travail, de travail de nuit, de pause quotidienne, etc.

Pour en savoir plus se reporter aux fiches pratiques : Temps de travail dans la fonction publique hospitalière - Temps de travail dans la fonction publique territoriale ainsi qu'au dossier : Rythme, temps et organisation du travail dans les fonctions publiques territoriale et hospitalière

Travail posté

Le travail posté correspond à tout mode d'organisation du travail en équipe selon lequel des travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme, y compris le rythme rotatif, et qui peut être de type continu ou discontinu, entraînant pour les travailleurs la nécessité d'accomplir un travail à des heures différentes sur une période donnée de jours ou de semaines.

Ces rythmes de travail peuvent comporter des risques pour la santé et la sécurité des salariés, tels que pathologies digestives ou perturbation du sommeil. Ils font l'objet de dispositions destinées à protéger les travailleurs.

Pour en savoir plus se reporter à la fiche pratique : Travail posté

Travail temporaire

Les travailleurs temporaires (intérimaires, contractuels à durée déterminée, vacataires, stagiaires) bénéficient d’une protection particulière dans les domaines suivants :
-  information et formation,
- surveillance médicale,
- interdiction de réaliser des travaux particulièrement dangereux.

Pour en savoir plus se reporter à la fiche pratique : Travailleurs temporaires

Troubles musculo-squelettiques (TMS)

Les troubles musculo-squelettiques constituent une importante cause de maladie professionnelle. Directement liés aux conditions de travail, ils sont généralement provoqués par le déséquilibre entre les capacités du salarié et les sollicitations auxquelles il est exposé. La réglementation qui les concerne demeure éparse.

Pour en savoir plus se reporter à la fiche pratique : Troubles musculo-squelettiques (TMS)