5 - Pénibilité et traçabilité des expositions

Pénibilité et traçabilité des expositions
aux risques professionnels
Septembre 2017

Le dossier Pénibilité est momentanément retiré du site en attente de sa mise à jour (en attente de la publication au Journal Officiel des Ordonnances Macron, courant septembre 2017).

Retrouvez toutefois en pièce jointe l'ensemble des articles du code du travail relatifs à la pénibilité, version en vigueur au 1er septembre 2017.